Mentions légales

French Papilles

 

  • LOIS DIRECTEMENT APPLICABLES

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32

Code de la consommation : art. L. 121-18

Code général des impôts : art. 286 ter

Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2

  1. IDENTIFICATION DU SITE

Nom du site : FRENCH PAPILLES
URL complète du site : www.terroir-frenchpapilles.com

  1. IDENTIFICATION DU PROPRIETAIRE DU SITE

Personne morale ( raison sociale et forme sociale) : SASU – FRENCH PAPILLES
Adresse du siège social : 1 allée des Nymphéas, Résidence les Ambassadeurs Bâtiment 3, 31240 L’UNION
Contact mail : contact@frenchpapilles.com
Contact téléphonique : 0562891928

  1. INSERTION DES NUMEROS D’IDENTIFICATION

Numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers : 832916357
Capital social de la société : 10000 euros

 

  1. PUBLICATION DU SITE

Nom du directeur de publication : ARTIGUE Emmanuel
Nom du responsable de rédaction : ARTIGUE Emmanuel
Webmaster du site : ARTIGUE Emmanuel

 

  1. CONCEPTEUR DU SITE (si possible et si différent du propriétaire du site)

Nom: Marduel Amélie
Contact mail : contact@amelie-marduel.fr

Site internet : www.amelie-marduel.fr

 

  1. HEBERGEUR DU SITE

Nom de l’hébergeur : KALANDA
Adresse postale : 94 avenue de la Sarriette – ZAC Athelia, 13600 La Ciotat – France
Téléphone : 09 50 29 90 10
Adresse mail : contact@kalanda.net

 

  1. DONNEES PERSONNELLES

Nom du responsable du traitement : ARTIGUE Emmanuel

CREDITS

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